Aide-mémoire de 5 conseils en cas d’accident : ce qu’il faut documenter
Le 20 novembre 2024
Il ne faut jamais sous-estimer la douleur humaine lors d’une collision, même s’il n’y a aucune blessure. En effet, le stress psychologique peut être énorme. Mais dans le feu de l’action, les conducteurs ont tout de même des responsabilités à assumer, et doivent suivre certaines pratiques exemplaires en matière de déclaration d’accident de la route. L’un des moyens de les aider est de vous assurer qu’ils savent ce qu’ils doivent faire, après avoir confirmé qu’ils sont en sécurité.
Certaines des responsabilités qui incombent aux conducteurs comprennent s’arrêter et sécuriser la cargaison et les environs, ainsi que déclarer l’incident aux autorités. Mais l’une des choses que l’on oublie parfois, c’est toute l’information qu’un conducteur devrait prendre en note pour les dossiers de l’entreprise (et la compagnie d’assurance), afin que l’événement en question soit bien compris par toutes les personnes qui se joindront au cas plus tard. En gardant ceci à l’esprit, voici une fiche éclair sur la documentation nécessaire dont vous pouvez vous servir pour développer un plan d’intervention pour vos conducteurs.
Remarque : Ceci couvre une petite exigence (mais extrêmement importante) lorsqu’une collision se produit, mais ne devrait pas passer avant les autres obligations des gestionnaires de la sécurité ou de l’équipe d’intervention en accident, notamment savoir si le conducteur va bien, informer les proches, etc. Consultez votre équipe de direction ou votre avocat pour obtenir une liste plus détaillée de ces responsabilités.
Rappelez à vos conducteurs ce qu’ils doivent prendre en note :
- L’information de base
Cela semble peut-être un peu trop évident pour le mentionner, mais rappelez-vous que l’événement sera étudié plus tard par des personnes qui n’étaient pas présentes, alors demander à votre conducteur d’inscrire les renseignements les plus élémentaires peut être crucial :
- Les renseignements sur le conducteur devraient inclure son nom, son adresse et son numéro de téléphone, sa date de naissance et son numéro de permis de conduire, ainsi que la date d’expiration, et la province ou l’état émetteur.
- Les renseignements sur le transporteur devraient inclure son numéro IUVU ou DOT, les détails de la police d’assurance, ainsi que le nom de l’entreprise, l’adresse et le numéro de téléphone.
- Les renseignements sur le véhicule comprennent l’année, la marque et le modèle, la couleur, les numéros d’unités du tracteur routier et de la remorque, ainsi que les numéros de plaques d’immatriculation.
- Et n’oubliez pas d’inclure l’heure, la date et l’endroit de l’accident!
- Détails de l’incident
Une déclaration d’accident standard requiert des renseignements comme la marque, le modèle et la couleur des autres véhicules impliqués, ainsi que les renseignements personnels des autres conducteurs et passagers. Il sera aussi utile si votre conducteur écrit, pendant que le souvenir est encore frais, un compte rendu du mouvement des véhicules durant l’incident, y compris la direction, les points d’impact, les signaux routiers, et les mouvements des véhicules, comme tourner, reculer, déraper ou louvoyer, entre autres. Remarque : il sera important de noter l’état de votre conducteur, notamment le statut de service et les heures de conduite, la distance parcourue lors du trajet en question, la vitesse à laquelle il roulait au moment de l’incident, et tout signe d’alerte qu’il a lancé ou dont il a été témoin, comme le freinage, les clignotants, un coup de klaxon, etc.
- Les facteurs externes
Les personnes qui se pencheront sur l’incident beaucoup plus tard (surtout les assureurs) voudront savoir quelles étaient les conditions routières au moment de l’incident. Veillez à ce que vos conducteurs prennent en note les conditions physiques de la chaussée, par exemple si elle était mouillée ou glissante, la présence de débris et d’autres obstacles, s’il s’agissait d’une courbe, et s’il y a avait des nids de poule ou des fissures. Ils devraient aussi prendre en note les conditions de la circulation : les gens tentaient-ils de converger sur une voie, y avait-il un passage à niveau, la circulation était-elle dense ou fluide, et quelle était la limite de vitesse à cet endroit? Assurez-vous qu’ils décrivent les conditions météo, y compris le degré d’ensoleillement ou d’obscurité, la présence de brouillard, de neige fondue, ou de toute autre précipitation, et, s’il faisait noir, quel était l’éclairage routier.
- Acteurs juridiques et autres
Bien que les policiers recueillent aussi leurs propres renseignements, il est important que le conducteur rédige les détails sur les autorités impliquées, y compris les numéros d’insignes, qui a communiqué avec lui, l’agence à laquelle appartiennent le ou les policiers, si quelqu’un a été accusé, et quelle était la nature de l’accusation (ainsi que les arrestations, le cas échéant). Il y aura aussi des dépanneuses et des véhicules de nettoyage sur les lieux; assurez-vous de prendre des notes détaillées à leur sujet! Certaines entreprises de remorquage sans scrupule gonflent parfois le nombre de véhicules présents ou le temps passé sur les lieux, alors prendre des notes claires à ce sujet peut aider plus tard s’il y a un litige sur des frais excessifs.
- Photographier… tout?
L’objectif est de fournir le plus de renseignements possible pour bien comprendre ce qui s’est passé. Mais même si on a tout écrit en détail, il pourrait y avoir des éléments essentiels sur les lieux de l’accident qui ne figurent pas dans le rapport. Encouragez vos conducteurs à prendre des photos des lieux de l’accident (respectueusement, bien entendu). Même une photo panoramique de la scène entière peut parfois révéler des détails qui auraient pu être autrement manqués ou oubliés.
Encore une fois, nous ne suggérons pas que la documentation d’un lieu d’accident passe avant le bien-être de votre conducteur. Mais la gestion d’une collision est un jeu de longue haleine. Vous devrez traiter avec une foule de personnes pendant des années, alors si vous pouvez aider vos conducteurs à se souvenir de tout ce qu’il faut une fois qu’ils sont en sécurité, vous serez en mesure de déployer des ressources plus efficacement en ayant tous les renseignements en main.